Déposée le 17 février 2012 par monsieur BUCHEL Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est monsieur BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898313.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France
AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 29 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588535 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29
Services d'une agence de voyage, à savoir organisation de voyages, réservation pour les voyages ; services de transport en avion, train, bateau, bus et camion ; services de transport aérien comportant un programme de bonification pour voyageurs fréquents ; services d'excursion en bateau ; services d'organisation d'excursions ; services de location de véhicules ; location de places de stationnement ; services de taxis ; services de livraison de marchandises ; transport de produits par véhicules à moteur, camions, trains, bateaux et avions ; emballage de produits ; transport et livraison de produits, à savoir documents, paquets, colis et lettres ; services postaux, services de messagers et de courrier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres ; entreposage ; distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou de l'électricité ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; service de navigation assistée par satellite ; distribution (transport), livraison et stockage d'essence, pétrole, hydrocarbures, gaz, lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume ; transmission et distribution d'électricité ; transport de pétrole et de gaz par pipelines ; transport et décharge d'ordures ; conseil relatif à la livraison d'énergie et d'électricité ; distribution (livraison) de billets (tickets).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
